Demande de duplicata

Déclaration de perte rapide avec le système

Déclarer rapidement la perte des pa­piers du véhicule

En tant que partenaire d’externalisation pour la gestion de vos documents, nous vous soutenons également pour la demande de duplicata du ZB II (carte grise) et le remplacement du ZB I (certificat d'immatriculation).

Si contre toute attente, des papiers du véhicule devaient être perdus, volés ou endommagés, nous prenons en charge la demande de duplicata du ZB II pour vous et vous aidons à remplacer les papiers du véhicule. Étant donné que nous demandons un duplicata auprès du bureau d'immatriculation compétent, nous vous déchargeons sur le plan opérationnel et veillons à ce que vous respectiez les obligations légales demandées et à ce que vous obteniez de nouveaux documents à l’expiration du délai d'opposition.

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Processus bien rodé pour des situations de crise

Dans la gestion très rapide des parcs de véhicule, des documents peuvent se perdre. D'autre part, le vol de véhicules reste l’une des infractions les plus fréquentes. Dans ce cas aussi, vous êtes idéalement protégé par les services dans le cadre de notre gestion des documents. Dès qu'une perte est déclarée, notre système bien rodé prend le relais. Vous êtes légalement couvert sans embêter vos collaborateurs avec du travail supplémentaire fastidieux.

Votre partenaire pour les mises à disposition : rappels avec le système

Au même titre que nous nous chargeons du stockage et du retrait des papiers du véhicule, des clés de rechange et du matériel spécifique au véhicule dans un processus largement automatisé, nous gérons également pour vous la demande de duplicata des parties I et II du certificat d'enregistrement. Nos systèmes sont non seulement spécialement conçus à cet effet, mais nos collaborateurs connaissent également parfaitement les démarches administratives et les mettent en œuvre rapidement et en toute sécurité.

Procédez à la demande de duplicata via nos solutions système.
Ne vous encombrez pas de délais et de rendez-vous fastidieux : nous gardons un œil sur tout.
Agissez conformément à toutes les réglementations légales sans frais internes supplémentaires.
Recevez aussi vite que possible des documents de remplacement.
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Vos avantages

Nous réalisons la demande de duplicata dans le cadre de la gestion des documents, autrement dit nous l'intégrons dans le processus intégral relatif au traitement des papiers du véhicule.

Attribution simple de la demande de duplicata par le biais de notre système de gestion de documents (DMS)
Respect des contraintes juridiques garanti
Niveaux de relance et d’escalade ponctuels
Contrôle des entrées et rappels
Traitement individuel des documents de remplacement suivant vos prescriptions

Processus de demande de duplicata

Déclarer et remplacer des ZB I + ZB II perdus

La fonction pour la demande de demande de duplicata du ZB II est intégrée dans notre DMS. Vos collaborateurs ne doivent donc pas quitter l’environnement de travail habituel pour nous déclarer une perte. Il est simplement demandé au client de nous communiquer l’autorisation pour le traitement des papiers du véhicule perdus, volés ou endommagés dans le cadre de la gestion des utilisateurs. Si toutes les conditions sont réunies, nous rédigeons en très peu de temps les actes de demande de duplicata.

Nous avons généralement besoin pour cela des documents suivants :

  • Procuration
  • Déclaration sous serment enregistrée par un notaire ou auprès des autorités compétentes
  • Certificat d'enregistrement Partie I (certificat d'immatriculation)
  • Attestation de contrôle technique et de contrôle de sécurité

Étant donné que la demande de duplicata doit se faire en passant par les autorités chargées des plaques d'immatriculation, c'est le bureau d'immatriculation concerné qui détermine les documents spécifiques devant être fournis. Dans certains cas, d'autres documents comme le rapport du contrôle technique, peuvent être demandés. Nous nous mettons d'accord avec les autorités et vous indiquons par e-mail ce que vous devez fournir au cas par cas.

Préparation et déclaration

Nous surveillons la réception des documents demandés et vérifions qu’ils sont complets. Si nécessaire, nous rappelons toutes les semaines à vos collaborateurs qu’il manque des documents. Dès que nous avons tous les documents, nous les remettons au bureau d’immatriculation compétent. Dans le cadre d’une comparaison quotidienne, nous contrôlons si la demande de duplicata a été publiée dans les délais impartis dans la circulaire de l’office fédéral des véhicules automobiles en circulation (KBA ou « Kraftfahrt-Bundesamt »). Nous clarifions avec le bureau d’immatriculation la procédure pour le remplacement du ZB I. À l’expiration du délai d'opposition suivant la publication, nous recevons les documents de remplacement. Suivant votre souhait, ils restent dans nos archives ou vous sont remis.

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Stéphane Contet

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Disponibilité

Du lundi au vendredi de 09:00 à 18:00 heures

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